Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site Le site jadeaartisan.fr est édité par : Philippe Chehade — Entrepreneur individuel (micro-entreprise) Nom commercial : Jadéa Artisan Siège : 19 rue Bobillot, 75013 Paris, France RCS Paris 994 071 462 — SIRET : 994 071 462 00018 TVA non applicable, art. 293 B du CGI Contact : [À COMPLÉTER — email de contact]
Directeur de la publication Philippe Chehade
Hébergement Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Propriété intellectuelle L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo, créations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Médiation de la consommation Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant en cas de litige non résolu : [À COMPLÉTER — nom, adresse et site du médiateur désigné] Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr